Ce document est un accord rattaché à la Convention collective Architecture-entreprises (Poitou-Charentes) (IDCC 2332). Pour une compréhension exhaustive de ses dispositions et de son impact, il est impératif de consulter le texte intégral sur la source officielle, tel que le PDF disponible sur Legifrance.
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Salaires minima, primes, préavis, maintien de salaire, congés : toutes les règles de la convention « Architecture-entreprises (Poitou-Charentes) » organisées par thème et tenues à jour à chaque modification officielle.
Pour consulter tous les textes de cette convention (texte de base, avenants, accords étendus et non étendus) :
Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.
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