Ce document est un avenant qui modifie des dispositions relatives au régime de prévoyance de la Convention collective nationale des entreprises d'architecture (IDCC 2332). Pour une compréhension complète et précise de ses impacts, il est essentiel de se référer au texte intégral publié sur la source officielle.
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Salaires minima, primes, préavis, maintien de salaire, congés : toutes les règles de la convention « Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. » organisées par thème et tenues à jour à chaque modification officielle.
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Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.
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