Ce document est un avenant à la Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre (IDCC 7006). Il aborde spécifiquement les sujets de la maladie professionnelle et des accidents du travail. Pour une compréhension exhaustive et précise de ses dispositions, il est impératif de consulter le texte intégral sur la source officielle, telle que Legifrance.
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Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre du 16 novembre 2011. Etendue par arrêté du 23 avril 2012 JORF 2 mai 2012 (Avenant n° 80 du 16 novembre 2011).
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