Ce document est un avenant, l'Avenant n° 92 du 5 mars 2020, qui se rattache à la Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre (IDCC 7006). Il est essentiel de consulter le texte intégral et officiel sur la source légale pour prendre connaissance de son contenu détaillé et de ses implications.
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Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre du 16 novembre 2011. Etendue par arrêté du 23 avril 2012 JORF 2 mai 2012 (Avenant n° 80 du 16 novembre 2011).
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