Ce document est un avenant, intitulé "Avenant n° 93 du 21 octobre 2021", rattaché à la Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles (IDCC 7006). Pour une compréhension complète de ses dispositions et de son impact, il est essentiel de se référer au texte intégral publié sur la source officielle.
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Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre du 16 novembre 2011. Etendue par arrêté du 23 avril 2012 JORF 2 mai 2012 (Avenant n° 80 du 16 novembre 2011).
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