La convention collective "Métallurgie : Drôme et Ardèche" (IDCC 1867) a été mise à jour pour inclure une liste chronologique des coefficients applicables, avec leurs dates d'effet et les avenants correspondants. Cette liste couvre la période du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2023, intégrant notamment l'avenant n° 66 du 29 juin 2022, étendu par arrêté du 16 octobre 2023, pour les coefficients de 2023. Parallèlement, la présentation des dispositions relatives aux montants des indemnités de nuit et de jour a été simplifiée, sans modifier la règle de la date d'application pour les non-adhérents.
Impact pour la paie
Vous devez vérifier si les coefficients applicables au 1er janvier 2023, introduits par l'avenant n° 66 du 29 juin 2022 et étendu le 16 octobre 2023, ont une incidence sur les salaires minima conventionnels ou d'autres éléments de rémunération de vos salariés. Il est impératif de s'assurer que vos systèmes de paie intègrent ces éventuelles nouvelles valeurs. Concernant la simplification de la présentation des indemnités de nuit et de jour, aucun impact paie : il s'agit d'une refonte editoriale, rien à appliquer en paie.
Analyse SmartDataPay du texte consolidé. Vérifiez le détail des dispositions sur la source officielle (Légifrance) avant application.
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Salaires minima, primes, préavis, maintien de salaire, congés : toutes les règles de la convention « Métallurgie : Drôme et Ardèche » organisées par thème et tenues à jour à chaque modification officielle.
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