Ce document est un accord collectif, rattaché à la Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment (IDCC 1596). Il traite des indemnités de petits déplacements pour la région Nouvelle-Aquitaine. Pour une compréhension exhaustive et précise de ses dispositions, il est indispensable de consulter le texte intégral sur la source officielle, tel que Légifrance.
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Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.
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