Ce document est un accord régional qui complète la convention collective nationale des ouvriers du bâtiment (moins de 10 salariés). Il est essentiel de consulter le texte intégral sur la source officielle, telle que Légifrance, pour obtenir les détails précis et les modalités d'application de cet accord.
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Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.
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