Ce document est un accord collectif datant du 3 juillet 1992, relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance. Il est rattaché à la Convention collective nationale des organismes de formation (IDCC 1516). Pour une compréhension exhaustive et précise de ses dispositions, il est indispensable de consulter le texte intégral officiel sur la source légale comme Legifrance.
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Salaires minima, primes, préavis, maintien de salaire, congés : toutes les règles de la convention « Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988 » organisées par thème et tenues à jour à chaque modification officielle.
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Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988
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