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Avenant du 14 novembre 2025 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

01 janvier 2026

Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988

IDCC 1516

Ce document est un avenant à un accord existant, rattaché à la Convention collective nationale des organismes de formation (IDCC 1516). Pour connaître les modifications détaillées et leur impact, il est impératif de consulter le texte intégral sur la source officielle, tel que le PDF officiel sur Legifrance.

Ce qui change concrètement

Il s'agit d'un avenant, signé le 14 novembre 2025.
Ce texte est rattaché à la Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988.
Il concerne l'IDCC 1516.
L'avenant a pour objet de modifier l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance.

Points clés

1Il s'agit d'un avenant, signé le 14 novembre 2025.

2Ce texte est rattaché à la Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988.

3Il concerne l'IDCC 1516.

4L'avenant a pour objet de modifier l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance.

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