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Avenant n° 1 du 20 octobre 2025 à l'accord du 23 octobre 2024 relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé

01 janvier 2026

Convention collective nationale de la promotion immobilière du 18 mai 1988. Etendue par arrêté du 4 novembre 1988 JORF 15 novembre 1988.

IDCC 1512

Ce document est un avenant qui se rapporte à la Convention collective nationale de la promotion immobilière (IDCC 1512). Pour connaître les modifications détaillées et l'intégralité de son contenu, il est impératif de consulter la source officielle, tel que le PDF disponible sur Legifrance.

Ce qui change concrètement

Il s'agit d'un Avenant, identifié comme l'Avenant n° 1.
Ce texte est daté du 20 octobre 2025.
Il se rattache à la Convention collective nationale de la promotion immobilière (IDCC 1512).
L'avenant concerne les régimes de prévoyance et de frais de santé, modifiant un accord du 23 octobre 2024.

Points clés

1Il s'agit d'un Avenant, identifié comme l'Avenant n° 1.

2Ce texte est daté du 20 octobre 2025.

3Il se rattache à la Convention collective nationale de la promotion immobilière (IDCC 1512).

4L'avenant concerne les régimes de prévoyance et de frais de santé, modifiant un accord du 23 octobre 2024.

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